Malus et accident responsable : tout savoir

12 juin 2022
Noe Bares
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Malus et accident responsable : tout savoir
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Malus et accident responsable : tout savoir

Lorsque vous avez un accident responsable, vous écopez d’un malus. Le principe du bonus-malus est qu’il permet d’adapter la prime de votre assurance auto en fonction de votre conduite. Vous êtes donc récompensé pour une bonne conduite et sanctionné pour une mauvaise. Comment est calculé le malus d’un accident responsable ? Comment le faire remonter ? Lyanne vous dit tout.

En résumé …
Le bonus-malus fait varier votre prime d’assurance en fonction de votre conduite. Si vous n’avez pas de sinistres, vous serez donc récompensé par ce biais. En cas de sinistre responsable, vous vous verrez appliquer une majoration de 25%. Pour le faire remonter, il faudra avoir un comportement exemplaire sur la route pendant plusieurs années. En cas d’accident non responsable, votre prime n’est pas impactée.

Comment fonctionne le bonus-malus ?

Mis en place en 1976, le principe du bonus-malus, ou coefficient de réduction-majoration (CRM) permet d’adapter la prime de l’assurance du véhicule en fonction du comportement de conduite de l’assuré et plus particulièrement de ses sinistres responsables. Les règles de calcul du bonus-malus sont réglementées et imposées à tous les assureurs. Il est calculé annuellement et a un impact direct sur le montant de la prime d’assurance de l’assuré.

Ainsi, en l’absence d’accident responsable, le bonus va augmenter continuellement et votre prime d’assurance va baisser. En revanche, en cas d’accident responsable, le bonus va diminuer (et par conséquent le malus va augmenter) ce qui générera une augmentation automatique de votre prime annuelle d’assurance.

Le coefficient CRM est appliqué à tous les conducteurs, qu’ils soient propriétaires d’un véhicule de tourisme, d’une camionnette ou de tout autre motocycle de plus de 80 cm3. En revanche, les motocyclettes, les cyclomoteurs, les véhicules d’intérêt général, de collection, mais aussi de matériel agricole sont exclus du calcul de ce coefficient.

Malus et accident responsable : comment est-il calculé ?

Le coefficient est échelonné entre 0,50 (bonus maximum) et 3,50 (malus plafond) et est calculé annuellement par l’assureur par rapport au comportement de conduite de l’assuré des douze derniers mois. Un jeune conducteur qui souscrit pour la première fois à une assurance auto a un coefficient bonus-malus de départ égal à 1. Son coefficient évoluera, les années suivantes, comme suit :

– Le bonus-malus est multiplié par 1,25 en cas de sinistre dans les douze mois (autrement dit, en cas de sinistre responsable, le bonus-malus se voit appliquer une majoration de 25%) ;

– Le bonus-malus par 1,125 en cas de partage de responsabilité, c’est-à-dire si le conducteur est partiellement responsable d’un sinistre dans les douze mois ;

– Le bonus-malus est multiplié par 0,95 chaque année en l’absence de sinistre responsable

Cette règle de calcul du bonus-malus en assurance est appliquée dès le premier sinistre responsable.

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Malus et accident responsable : comment faire remonter son bonus-malus ?

Si vous avez eu un accident responsable, vous avez écopé d’un malus. Pour faire remonter votre bonus-malus, il faut du temps. En effet, au bout de deux ans sans sinistre responsable, votre malus disparaît et votre bonus-malus revient à 1.

Attention ! Le coefficient bonus-malus vous est lié en tant que conducteur. Il n’est pas lié à votre véhicule ou à votre assureur. Changer de véhicule ou d’assureur n’effacera pas votre bonus-malus.

Si vous décidez de changer d’assureur, votre coefficient sera donc transféré au nouveau contrat. De même pour votre véhicule. Il est parfois difficile de trouver un nouvel assureur du fait de son malus. Sachez que certains assureurs sont spécialisés dans les conducteurs malussés. La rupture de son contrat d’assurance est facilitée depuis l’instauration de la loi Hamon.

Que se passe-t-il en cas d’accident non responsable ?

Il n’y a pas de franchise en cas d’accident non responsable. Votre indemnisation ne sera minorée d’aucun montant forfaitaire. La victime verra donc l’entièreté de ses préjudices corporels et matériels pris en charge par son assureur.

Si vous êtes partiellement responsable, vous serez indemnisé, mais pourrez avoir à payer une franchise si la garantie activée en prévoit une. Si vous êtes entièrement responsable, vous devrez supporter une franchise pleine si votre contrat en pose une.

Comme pour la franchise, un malus ne sera pas applicable à votre prime d’assurance auto en cas d’accident non responsable. Si vous êtes totalement responsable, un malus de 25 % de la prime s’applique. Si vous êtes partiellement responsable, ce sera un malus de 12,5 % de la prime.

Attention ! Certains sinistres pour lesquels la responsabilité de l’automobiliste n’est pas engagée peuvent tout de même donner lieu à l’application d’une franchise par l’assureur. Il en sera par exemple ainsi en cas de vol ou de vandalisme. Tout dépend du contrat !

Nos services pour vous faciliter la vie

Gérer un sinistre n’aura jamais été aussi simple avec Lyanne ! Sur simple demande, nous préparons votre dossier d’indemnisation et déclarons votre sinistre à l’assureur. Nous nous chargeons des relances et vous accompagnons du suivi de votre dossier jusqu’à l’indemnisation.

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“J’avais perdu le sommeil et beaucoup de temps. En deux jours Lyanne m’a fait retrouver le sourire. Ils sont à mes côtés et je me sens plus forte”
Moïse. Paris.