Quelle indemnisation en cas de collision avec un animal sauvage ?

11 mars 2022
Noe Bares
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Quelle indemnisation en cas de collision avec un animal sauvage ?
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Quelle indemnisation en cas de collision avec un animal sauvage ?

Une collision avec un animal sauvage peut causer de gros dommages à votre véhicule et à votre intégrité physique. Selon le bulletin d’analyse des accidents de la circulation (BAAC), la collision avec un animal sauvage représente 5 % des accidents sur les autoroutes. Comment l’assurance auto indemnise un sinistre qui semble récurrent ? Dans quelles circonstances êtes-vous couvert ? Lyanne vous répond.

En résumé …
La collision avec un animal sauvage est un sinistre relativement courant. Vous êtes couvert par votre assurance auto tous risques, mais des garanties spécifiques peuvent également vous permettre d’être indemnisé. La responsabilité de l’accident varie en fonction de la nature domestique ou non de l’animal. Dans le cadre d’un animal sauvage, il faut prévenir au plus vite la gendarmerie puis votre assureur. Un expert sera chargé d’évaluer votre responsabilité et le montant de l’indemnisation à laquelle vous aurez droit.

La collision avec un animal sauvage

Les accidents à cause d’un sanglier ou un autre animal sauvage sont plutôt fréquents en France. Il est rare que votre véhicule, ou vous, en sortez indemne. Les dommages matériels peuvent être lourds et parfois, les dommages que subit votre véhicule sont irréparables. Selon la Sécurité routière, 45 % des voitures sont irréparables après un accident avec un sanglier par exemple. L’ampleur des dégâts dépend de la taille et du poids de l’animal avec lequel vous entrez en collision.

Selon les rapports de la BAAC, les animaux sauvages avec lesquels les accidents sont les plus fréquents sont :

– Les sangliers
– Les chevreuils
– Les cerfs
– Les renards
– Les biches
– Les lièvres

Outre les dommages à votre véhicule, ces accidents peuvent vous entraîner des dommages corporels. Il est particulièrement recommandé d’être vigilant lors des saisons de chasse (en automne notamment, mais pas toujours). Consultez le site de votre préfecture pour vous informer sur les dates d’ouverture de la chasse. La chasse crée beaucoup de mouvements chez les animaux sauvages aux lisières des forêts.

L’indemnisation après une collision avec un animal sauvage

Les animaux sauvages sont considérés comme des obstacles mobiles sans conducteur. L’indemnisation d’une collision avec un animal sauvage est prévue dans une garantie tous dommages ou si vous avez souscrit une garantie collision.

La garantie collision est généralement moins chère que la garantie tout dommage. Ce type de couverture est prévu dans des formules tous risques ainsi que dans certains contrats intermédiaires. Pour être remboursé, il est primordial de conserver les preuves de la collision (des photos, des témoins ou des poils de l’animal en question). Les assureurs peuvent refuser de vous indemniser si l’animal ne peut pas être identifié.

Si vous avez subi des dommages corporels, il est possible de souscrire une garantie du conducteur. C’est une option qui est présente dans le cadre d’un contrat tout risque ou en complément d’un contrat plus léger. Si des passagers du véhicule sont blessés, ils seront indemnisés par la garantie responsabilité civile. Cette garantie est obligatoire dans tout contrat d’assurance auto.

Par ailleurs, le FGAO (Fonds de garantie des assurances obligatoire de dommages) peut vous verser une indemnisation si aucune garantie corporelle du conducteur n’a été souscrite ou en complément de votre indemnisation déjà prévue si elle n’est pas intégrale.

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La responsabilité lors d’une collision avec un animal sauvage ou domestique

Il existe donc deux régimes différents en fonction de la nature domestique ou non de l’animal.

Dans le cadre d’une collision avec un animal domestique :

– L’animal était gardé en laisse ou derrière un graille. Dans ce cas, c’est la responsabilité civile du conducteur de la voiture qui remboursera les réparations et les frais vétérinaires.
– La bête n’était pas retenue avant l’accident. Dans ce cas, c’est le propriétaire de l’animal qui est fautif, il doit indemniser les frais de réparation du véhicule.

Attention ! Que vous soyez responsable ou non de l’accident, vous avez des chances de voir un malus affecter votre police d’assurance. Si l’assureur juge que l’accident était inévitable, il peut ne pas l’appliquer.

Dans le cadre d’une collision avec un animal sauvage, c’est un peu plus compliqué, car l’animal n’a pas de propriétaire. Il faut donc prévenir la gendarmerie immédiatement (délai de 5 jours) qui vous fourniront une attestation nécessaire à la constitution de votre dossier de réparation. Il faut ensuite prévenir votre assureur.

Attention ! Les délais pour avertir votre assureur varient de 3 à 5 jours ! Faites au plus vite pour ne pas risquer de mauvaises surprises.

C’est un expert qui devra estimer le montant de l’indemnité versée à l’assuré ainsi que le degré de responsabilité du conducteur. Il fournira un rapport d’expertise, qu’il est possible de contester.

L’animal sauvage a été tué accidentellement à la suite de la collision. S’il s’agit de grands gibiers (cerf, chevreuil, sanglier…), vous pouvez l’emporter avec l’autorisation des forces de l’ordre. Sa revente est interdite. Sinon, vous devez prévenir les services de la mairie du lieu de l’accident qui procéderont à l’enlèvement de l’animal.

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Moïse. Paris.