Les cas de négligence en assurance

Jeanne Depond 2020-12-24
Un robinet laissé ouvert, un passant qui tombe sur le trottoir devant votre porte…tant de situations de la vie courante qui pourraient vous être reprochées par votre assureur qui considérera que vous avez fait preuve de négligence. Qu’est-ce que la négligence ? Comment s’en prémunir ? Lyanne vous accompagne et répond à toutes vos questions.

En bref pour les pressés...

Temps de lecture: 🕒 10 sec

Le saviez-vous ? La négligence est un comportement engageant la responsabilité de son auteur. Elle consiste à ne pas agir de façon prudente et raisonnable afin d’éviter le sinistre dont la survenance était pourtant prévisible. Les conséquences peuvent être lourdes. L’assureur, peut, en effet, décider de réduire voire de supprimer votre indemnisation.

En détail...pour les studieux !

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QU’EST-CE QUE LA NEGLIGENCE ?

‍La négligence est un comportement engageant la responsabilité de son auteur. Elle consiste, selon les articles 1240 à 1244 du Code Civil, à ne pas agir de façon prudente et raisonnable afin d’éviter le sinistre dont la survenance était pourtant prévisible. En d’autres termes, votre imprudence a causé ou, tout du moins, facilité, le sinistre.

 

QUELQUES EXEMPLES

 
Cambriolage
 
Un matin, avant de partir au travail, vous décidez de cacher les clés sous le paillasson. Un ami est censé vous rejoindre plus tard et vous ne voulez pas le laisser patienter dans le froid si vous avez du retard. A votre retour, vous vous rendez compte que votre appartement a été vandalisé et que votre ordinateur tout neuf a été dérobé.
Il est fort probable que votre assurance décide de ne pas vous rembourser intégralement ces dommages. Elle considérera, en effet, que vous avez fait preuve de négligence en laissant les clés sous le paillasson. Pour éviter ces désagréments demandez-vous toujours si vous avez fait tout ce qui était raisonnablement possible pour protéger vos affaires et celles de vos proches. Lyanne vous accompagne et vous donne des conseils.
 

Chien dangereux
 
Votre chien a, par le passé, déjà mordu des passants et vous décidez, pour autant, de le laisser se promener dans le quartier sous seul sans laisse ni muselière. Il finit par mordre un enfant. L’assureur considérera sûrement que vous avez fait preuve de négligence et les dommages matériels et corporels subis par la victime ne seront pas pris en charge par votre assurance. Chien dangereux ou petit toutou, pensez à bien le protéger durant vos voyages pour éviter les blessures.

 
Fuite d’eau

Vous quittez votre appartement en laissant le robinet d’eau allumé ce qui provoque un dégât des eaux chez votre voisin du dessus. Dans ce cas-ci, vous êtes également en première ligne et vous ne serez probablement pas couvert par votre assurance. Pensez d'ailleurs à bien protéger votre logement à l'approche de l'hiver ! 

D’autres cas moins flagrants

Si une personne tombe et se blesse seule, c'est sa garantie accidents de la vie qui pourra l'indemniser. En revanche si une personne tombe et se blesse dans un trou creusé par votre chien dans votre jardin, votre responsabilité peut être mise en cause. De même, si un passant glisse et chute devant votre entrée enneigée, les dommages corporels subis par la victime seront à votre charge. Autre exemple : un arbre, manifestement pourri, tombe sur la toiture de la maison de votre voisin pendant une tempête, l’assureur pourrait considérer que vous avez fait preuve de négligence.



OU TROUVER LE DETAIL DE CES CAS DE NEGLIGENCE DANS MES CONTRATS ?
Chaque assureur a sa propre définition de la négligence. Vérifiez bien votre contrat d’assurance afin d'avoir en tête les limites concernant votre responsabilité. Lyanne peut également vous accompagner dans la bonne compréhension des clauses. 
 


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Rédigé par

Jeanne Depond

Co-fondatrice Lyanne